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Marques déposées par monsieur BATTAIA Gilbert
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UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND
Monsieur BATTAIA Gilbert

Numéro de dépôt :
1710017
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1998
UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU\'UN GRAND de BATTAIA Gilbert

Présentation de la marque UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND

Déposée le 20 décembre 1988 par monsieur BATTAIA Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BATTAIA Gilbert domicilié(e) Route de Montricoux, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PETIT CHAUFFAGE PLUS EFFICACE QU'UN GRAND est expirée depuis le 20 décembre 1998.

BATTAIA Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : MATHEMAGIC , (Marque figurative) , MODUL'HOME , (Marque figurative) , JAMAIS AUSSI PETIT N'A CHAUFFE SI GRAND , BATTAIA PRODUCTIONS , LETH , (Marque figurative) , ECOWASH , FURNACE


Monsieur BATTAIA Gilbert - Route de Montricoux, BALOSSE, 82300 CAUSSADE - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

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